SOFIVAL – Société Financière DUVAL, SAS GUERIN DANIEL
Numéro de dépôt :
3065645
Date de dépôt :
15/11/2000
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
15/11/2020
Présentation de la marque HHC
Déposée le 15 novembre 2000 par la société SOFIVAL – Société Financière DUVAL et GUERIN DANIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON),
la marque française « HHC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-52 du 29 décembre 2000.
Les déposants sont la société SOFIVAL – Société Financière DUVAL domicilié(e) 53 Route de Lyon - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et GUERIN DANIEL domicilié(e) 53 ROUTE DE LYON - 71000 - MACON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Daniel GUERIN, SAS SOFIVAL domicilié(e) 53 Route de Lyon - 71000 - MACON - France.
La marque HHC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFIVAL – Société Financière DUVAL, SAS - 53 Route de Lyon - 71000 - MACON - France - SIREN 3
GUERIN DANIEL - 53 ROUTE DE LYON - 71000 - MACON - France
Daniel GUERIN, SAS SOFIVAL - 53 Route de Lyon - 71000 - MACON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2011 n°2470959 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-05-19
Matériels, sauf produits, hygiéniques, pharmaceutiques, vétérinaires, instruments et appareils hygiéniques, pharmaceutiques, vétérinaires, dentaires, médicaux et chirurgicaux. Meubles fixes ou mobiles, de rangement ou de transport de produits ou matériels à usage hygiénique, pharmaceutique, vétérinaire, dentaire, médical, ou chirurgical ; meubles fixes ou mobiles d'équipement de soins à domicile ou en établissements hospitaliers, de cabinets médicaux, et de tout espace médicalisé ou para-médicalisé. Transmissions d'informations par tous moyens, en particulier par Internet.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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